Page 7 - GUIDE HANDICAP
Version HTML de base
Table des matières
|
Cliquez ici pour afficher la version complète
7
GUIDE HANDICAP
I
SOMMAIRE
SOMMAIRE
LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
15
1.
L’OBLIGATION D’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS (OETH)
17
2.
LES MODALITÉS DE RÉPONSE À L’OBLIGATION D’EMPLOI
20
a) La contribution volontaire
21
b) L’emploi direct
22
c) Les stagiaires
24
d) La sous-traitance auprès du secteur protégé et adapté
25
e) La convention avec l’AGEFIPH
26
f) L’accord d’entreprise
27
3.
LA DÉCLARATION (DOETH)
28
4.
LE CALCUL DE L’OBLIGATION D’EMPLOI
28
5.
LA CONTRIBUTION
29
a) Calcul du nombre de bénéficiaires manquants (unités manquantes)
29
b) Montant de la contribution
30
6.
LES DÉDUCTIONS POSSIBLES DANS LA LIMITE DE 10 %
30
7.
LES PÉNALITÉS
31
LE HANDICAP
33
1.
LE CHAMP DU HANDICAP COUVRE DES RÉALITÉS TRÈS DIFFÉRENTES
35
2.
LE HANDICAP S’ACQUIERT MAJORITAIREMENT AU COURS DE LA VIE
36
3.
LE HANDICAP AU TRAVAIL
37
4.
COMMUNIQUER ET GÉRER AU QUOTIDIEN
37
LA PLACE DU TEMPS DANS LA CONDUITE
D’UNE POLITIQUE HANDICAP
49
1.
PRÉAMBULE
51
2.
QUAND ON PARLE DE TEMPS, DE QUOI PARLE-T-ON ?
52
a) Sens 1 : durée dans laquelle se succèdent les évènements
53
b) Sens 2 : durée mesurable
55
c) Sens 3 : moment propice, occasion
58
d) Sens 4 : état de l’atmosphère
59
Page 8
Page 6
INTERGROS
1
,
2
,
3
,
4
,
5
,
6
8
,
9
,
10
,
11
,
12
,
13
,
14
,
15
,
16
,
17
,...
190